Les T.I.C.S : Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors
Marque expirée - Marque en non vigueur
Les T.I.C.S : Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors
Jean-Marc SIGOT Vincent BASSO BONDINI
Numéro de dépôt :
3664454
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
Présentation de la marque Les T.I.C.S : Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors
Déposée le 15 juillet 2009 par Jean-Marc SIGOT et Vincent BASSO BONDINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les T.I.C.S : Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors »
Les déposants sont Jean-Marc SIGOT domicilié(e) 59 bis avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France et Vincent BASSO BONDINI domicilié(e) 5 rue des Batignolles - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc SIGOT domicilié(e) 59 bis avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les T.I.C.S : Sherlock Holmes en herbe, T.I.C.S, les Tics, Les T.i.c.s family, les T.i.c.s Juniors est expirée depuis le 15 juillet 2019.
Jean-Marc SIGOT - 59 bis avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France
Vincent BASSO BONDINI - 5 rue des Batignolles - 75017 - PARIS - France
Jean-Marc SIGOT - 59 bis avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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